(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juillet 1996 par FOSTER PARENTS PLAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636474.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2006.
FOSTER PARENTS PLAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 1 juin 2004 - Changement de dénomination n°393611 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 11 janvier 2001 - Concession de licence n°314024 - Publication au BOPI 2001-01-11
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36